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Modèle de facture pour psychologues
Modèle de facture belge pour psychologues : lignes typiques, TVA par taux et mentions à vérifier. Modifiable en ligne, sans compte, à télécharger ou imprimer.
Modifier ce modèle
Les lignes reprennent l’exemple du métier. Remplacez les parties, les dates et les montants : tout reste dans votre navigateur.
Votre saisie reste dans votre navigateur. Aucun compte, envoi ni enregistrement sur le serveur. Les téléchargements restent sur votre appareil.
Les valeurs préremplies sont des exemples fictifs. Remplacez-les par vos informations et vérifiez les mentions nécessaires.
Activez JavaScript pour modifier, calculer et télécharger ce modèle localement. L’exemple et les explications restent lisibles ci-dessous.
Aperçu du brouillon
BROUILLON À VÉRIFIER
Émetteur
Émetteur exemple
Client
Client particulier
| Description | Quantité | Prix unitaire HTVA | Taux de TVA (%) | Total HTVA |
|---|---|---|---|---|
| Consultation psychologique individuelle, 50 minutes | 4 | 70 | 0 | 280,00 € |
| Premier entretien et analyse de la demande, 60 minutes | 1 | 80 | 0 | 80,00 € |
Détail TVA par taux
| Taux de TVA (%) | Base imposable | TVA |
|---|---|---|
| 0 % | 360,00 € | 0,00 € |
- Total HTVA
- 360,00 €
- TVA
- 0,00 €
- Total TVAC
- 360,00 €
Calcul en EUR : montant net arrondi par ligne au centime, puis TVA arrondie par taux. Les prix saisis TVA comprise sont conservés ; tout écart entre leur total et HTVA + TVA apparaît séparément comme arrondi du montant à payer. Ce modèle ne calcule ni remise, ni acompte, ni régime TVA particulier.
Ce que la facture doit montrer
- Pour des consultations exonérées, indiquez les honoraires par séance et le renvoi à l’exonération de l’article 44 à la place d’un taux de TVA.
- Décrivez la prestation de façon neutre, comme une consultation avec sa date et sa durée : les éléments cliniques ont leur place dans le dossier du client, pas sur une facture.
- Facturez séparément les missions taxées, avec la TVA, le numéro de TVA de l’organisation, sa référence de commande et la date de la prestation.
Taux de TVA courants
Voici les taux que le métier rencontre le plus souvent. Les conditions exactes figurent dans l’arrêté royal n° 20 : validez les cas limites avec votre comptable.
- 0 %
- Aucune TVA, par exonération et non par taux zéro : les soins à but thérapeutique dispensés par un psychologue clinicien sont exonérés par l’article 44.
- 21 %
- Taux normal, en règle générale : prestations sans but thérapeutique, par exemple des missions pour des organisations qui ne sont pas des soins, telles que votre comptable les a confirmées.
Mentions à reprendre sur la facture
Lorsqu’un de ces régimes s’applique, la facture reprend le texte prescrit à la place du taux et du montant de TVA.
Exonération de l’article 44
Code TVA / Btw-Wetboek, art. 44
Quand · Prestations exonérées par nature. Si vous émettez une facture, elle renvoie à l’exonération au lieu d’indiquer un taux.
frExonération de TVA – article 44 du Code de la TVAFranchise de la taxe pour les petites entreprises
Code TVA / Btw-Wetboek, art. 56bis
Quand · Vous relevez de la franchise (article 56bis) : aucune TVA sur vos factures, quel que soit le client, et cette mention à la place du montant de TVA.
frRégime particulier de la franchise de taxeSur le même métier
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