Modèle gratuit

Modèle de facture pour kinésithérapeutes

Modèle de facture belge pour kinésithérapeutes : lignes typiques, TVA par taux et mentions à vérifier. Modifiable en ligne, sans compte, à télécharger ou imprimer.

Modifier ce modèle

Les lignes reprennent l’exemple du métier. Remplacez les parties, les dates et les montants : tout reste dans votre navigateur.

Votre saisie reste dans votre navigateur. Aucun compte, envoi ni enregistrement sur le serveur. Les téléchargements restent sur votre appareil.

Les valeurs préremplies sont des exemples fictifs. Remplacez-les par vos informations et vérifiez les mentions nécessaires.

Activez JavaScript pour modifier, calculer et télécharger ce modèle localement. L’exemple et les explications restent lisibles ci-dessous.

Préparer un modèle modifiable

Préparer un modèle modifiable

Choisissez le numéro selon votre procédure. L’outil ne vérifie ni l’unicité ni la suite de vos factures.

Émetteur et client

Lignes du document

Point ou virgule décimale, sans séparateur de milliers. Quantité et prix : jusqu’à 6 décimales et 100 000 ; TVA : de 0 à 100 %, jusqu’à 3 décimales.

Changer cet affichage conserve les prix déjà saisis et leur base. Le prochain prix que vous tapez utilise la base affichée. L’aperçu et les téléchargements montrent toujours le prix unitaire hors TVA.

Ligne 1
Ligne 2

Saisir 0 % ne détermine pas une exonération ou une autoliquidation. Complétez les mentions et faites vérifier votre régime TVA.

Ce brouillon doit être relu, complété et numéroté dans votre propre procédure avant toute émission. Aucun document n’est émis ou envoyé par cet outil.

Un fichier HTML, CSV ou PDF imprimé ne remplace pas une facture structurée pour une opération soumise à l’obligation belge B2B. Vérifiez les mentions obligatoires et le régime TVA applicable avant utilisation.

Aperçu du brouillon

BROUILLON À VÉRIFIER

Émetteur

Émetteur exemple

Client

Client particulier

DescriptionQuantitéPrix unitaire HTVATaux de TVA (%)Total HTVA
Séance individuelle de kinésithérapie, 30 minutes8360288,00 €
Bilan initial et plan de traitement148048,00 €

Détail TVA par taux

Taux de TVA (%)Base imposableTVA
0 %336,00 €0,00 €
Total HTVA
336,00 €
TVA
0,00 €
Total TVAC
336,00 €

Calcul en EUR : montant net arrondi par ligne au centime, puis TVA arrondie par taux. Les prix saisis TVA comprise sont conservés ; tout écart entre leur total et HTVA + TVA apparaît séparément comme arrondi du montant à payer. Ce modèle ne calcule ni remise, ni acompte, ni régime TVA particulier.

Ce que la facture doit montrer

  • Sur une facture de soins exonérés, indiquez les honoraires par séance et le renvoi à l’exonération de l’article 44 à la place d’un taux de TVA.
  • Décrivez les séances par type, date et nombre, et laissez les données médicales, comme le diagnostic, dans le dossier du patient plutôt que sur la facture.
  • Placez les prestations taxées, comme un atelier pour une entreprise, sur une facture distincte avec la TVA, le numéro de TVA du client et la date de la prestation.

Taux de TVA courants

Voici les taux que le métier rencontre le plus souvent. Les conditions exactes figurent dans l’arrêté royal n° 20 : validez les cas limites avec votre comptable.

0 %
Aucune TVA, par exonération et non par taux zéro : les soins de kinésithérapie à but thérapeutique sont exonérés par l’article 44.
21 %
Taux normal, en règle générale : prestations sans but thérapeutique et autres activités hors exonération, telles que votre comptable les a confirmées.

Mentions à reprendre sur la facture

Lorsqu’un de ces régimes s’applique, la facture reprend le texte prescrit à la place du taux et du montant de TVA.

Exonération de l’article 44

Code TVA / Btw-Wetboek, art. 44

Quand · Prestations exonérées par nature. Si vous émettez une facture, elle renvoie à l’exonération au lieu d’indiquer un taux.

frExonération de TVA – article 44 du Code de la TVA
Lire le guide

Franchise de la taxe pour les petites entreprises

Code TVA / Btw-Wetboek, art. 56bis

Quand · Vous relevez de la franchise (article 56bis) : aucune TVA sur vos factures, quel que soit le client, et cette mention à la place du montant de TVA.

frRégime particulier de la franchise de taxe
Lire le guide

Guides pour aller plus loin

Le plan Free reste gratuit à vie : réception Peppol illimitée et une facture Peppol envoyée par mois, sans carte bancaire.

Créer un compte gratuit