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Modèle de facture pour kinésithérapeutes
Modèle de facture belge pour kinésithérapeutes : lignes typiques, TVA par taux et mentions à vérifier. Modifiable en ligne, sans compte, à télécharger ou imprimer.
Modifier ce modèle
Les lignes reprennent l’exemple du métier. Remplacez les parties, les dates et les montants : tout reste dans votre navigateur.
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Les valeurs préremplies sont des exemples fictifs. Remplacez-les par vos informations et vérifiez les mentions nécessaires.
Activez JavaScript pour modifier, calculer et télécharger ce modèle localement. L’exemple et les explications restent lisibles ci-dessous.
Aperçu du brouillon
BROUILLON À VÉRIFIER
Émetteur
Émetteur exemple
Client
Client particulier
| Description | Quantité | Prix unitaire HTVA | Taux de TVA (%) | Total HTVA |
|---|---|---|---|---|
| Séance individuelle de kinésithérapie, 30 minutes | 8 | 36 | 0 | 288,00 € |
| Bilan initial et plan de traitement | 1 | 48 | 0 | 48,00 € |
Détail TVA par taux
| Taux de TVA (%) | Base imposable | TVA |
|---|---|---|
| 0 % | 336,00 € | 0,00 € |
- Total HTVA
- 336,00 €
- TVA
- 0,00 €
- Total TVAC
- 336,00 €
Calcul en EUR : montant net arrondi par ligne au centime, puis TVA arrondie par taux. Les prix saisis TVA comprise sont conservés ; tout écart entre leur total et HTVA + TVA apparaît séparément comme arrondi du montant à payer. Ce modèle ne calcule ni remise, ni acompte, ni régime TVA particulier.
Ce que la facture doit montrer
- Sur une facture de soins exonérés, indiquez les honoraires par séance et le renvoi à l’exonération de l’article 44 à la place d’un taux de TVA.
- Décrivez les séances par type, date et nombre, et laissez les données médicales, comme le diagnostic, dans le dossier du patient plutôt que sur la facture.
- Placez les prestations taxées, comme un atelier pour une entreprise, sur une facture distincte avec la TVA, le numéro de TVA du client et la date de la prestation.
Taux de TVA courants
Voici les taux que le métier rencontre le plus souvent. Les conditions exactes figurent dans l’arrêté royal n° 20 : validez les cas limites avec votre comptable.
- 0 %
- Aucune TVA, par exonération et non par taux zéro : les soins de kinésithérapie à but thérapeutique sont exonérés par l’article 44.
- 21 %
- Taux normal, en règle générale : prestations sans but thérapeutique et autres activités hors exonération, telles que votre comptable les a confirmées.
Mentions à reprendre sur la facture
Lorsqu’un de ces régimes s’applique, la facture reprend le texte prescrit à la place du taux et du montant de TVA.
Exonération de l’article 44
Code TVA / Btw-Wetboek, art. 44
Quand · Prestations exonérées par nature. Si vous émettez une facture, elle renvoie à l’exonération au lieu d’indiquer un taux.
frExonération de TVA – article 44 du Code de la TVAFranchise de la taxe pour les petites entreprises
Code TVA / Btw-Wetboek, art. 56bis
Quand · Vous relevez de la franchise (article 56bis) : aucune TVA sur vos factures, quel que soit le client, et cette mention à la place du montant de TVA.
frRégime particulier de la franchise de taxeSur le même métier
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